Créez votre blog gratuit ou pro
Notes sur le tag : l. 480-13 du code de l'urbanisme
Tags relatifs
Dernières notes
Quels sont les risques réels de démolition d'un parc éolien ?
Un jugement du Tribunal de Grande Instance de Montpellier du 17 septembre 2013 vient d'ordonner la démolition de 10 éoliennes dans le Pas-de-Calais. Pour autant, il s'agit d'un cas très spécifique et il ne peut pas en être déduit qu'il ferait jurisprudence. Actu-Environnement a bien voulu m'interroger à ce titre et je vous propose de lire l'interview ici. Bien sûr, il est...
Publié le 04/10/2013 dans ENCKELL AVOCATS par Carl Enckell | Lire la suite...
Page : 1
Tags les plus populaires
actualité cinéma affaires européennes europe humour cinema film films payen pierre jean luc romero michel toujours plus fractal russie admd allemagne blog chanson citations communisme copilot france histoire ia jean luc romeor michel littérature anglaise pierre payen recettes ville de vanves affaires africaines afrique andré santini apocalypse art avenir caricature cartoon chanson francaise chine corps masculin coupe du monde de gaulle encre enfant enola holmes football futur intelligence artificielle italie littérature jeunesse livres








